« Protocole Isolement » : différence entre les versions
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Dernière version du 26 mars 2024 à 09:20
Seuls les Agent d'Intervention Tactique, Juges, Directeur du DJI, Psychologue, Directeur du Site, Directeur Comité d'Éthique, Agent du Comité d'Éthique, Membre du Comité d'Éthique, Police Militaire et les Forces d'Interventions Mobiles sont habilités à mettre des membres de la fondation en isolement. Un membre de la fondation ne peut être enfermé en isolement plus de 5 minutes IRL.
