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Seuls les
Alinéa 1 :
Toute entrave au bon déroulement d'un jugement ou d'un interrogatoire pris en main par un quelconque membre du DJI est strictement
Alinéa 2 :
L'entrée dans le tribunal n'est autorisée qu'en présence d'un Juge ou supérieur, ou si la vie d'une personne est en danger à l'intérieur. Entrer lors d'un procès à huis
Alinéa 3 :
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Lors d'un procès, les Juges sont autorisés à rester au tribunal, ainsi que tout le personnel rattaché à l'audience (hors spectateurs), uniquement en cas d'alerte prise d'otage, ou avec autorisation d'un DDJI.
Alinéa 4 :
Lors d'un procès public, tout le personnel le souhaitant (hors
Alinéa 5 :
Le port d'arme lors d'une audience est prohibé, ainsi, en cas de possession d'arme, vous devez restituer ces dernières au personnel s'assurant de la sécurité du procès, jusqu'à votre sortie.
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