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Protocole Tribunal

De Site 97 | Wiki

Seuls les Juges et les D-DJI sont habilités à démarrer une audience dans le tribunal.

Alinéa 1 :

Toute entrave au bon déroulement d'un jugement ou d'un interrogatoire pris en main par un quelconque membre du DJI est strictement interdite, et la ou les personnes concernées peuvent être immédiatement mises en isolement avant un éventuel jugement.

Alinéa 2 :

L'entrée dans le tribunal n'est autorisée qu'en présence d'un Juge ou supérieur, ou si la vie d'une personne est en danger à l'intérieur. Entrer lors d'un procès à huis clos sans en être autorisé résultera en l'arrestation immédiate du fautif, pour un jugement ultérieur.

Alinéa 3 :

Lors d'un procès, les Juges sont autorisés à rester au tribunal, ainsi que tout le personnel rattaché à l'audience (hors spectateurs), uniquement en cas d'alerte prise d'otage, ou avec autorisation d'un DDJI.

Alinéa 4 :

Lors d'un procès public, tout le personnel le souhaitant (hors accréditation L0) peut assister librement au procès, mais s'engage à respecter le code de conduite.

Alinéa 5 :

Le port d'arme lors d'une audience est prohibé, ainsi, en cas de possession d'arme, vous devez restituer ces dernières au personnel s'assurant de la sécurité du procès, jusqu'à votre sortie.

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