« Protocole Tribunal » : différence entre les versions
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Seuls les [[Juges]] et les [[Directeur du DJI|D-DJI]] sont habilités à démarrer une audience dans le tribunal. |
Seuls les [[Juges]] et les [[Directeur du DJI|D-DJI]] sont habilités à démarrer une audience dans le tribunal. |
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Alinéa 1: |
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Alinéa 2: |
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L'entrée dans le tribunal n'est autorisée qu'en présence d'un Juge ou supérieur, ou si la vie d'une personne est en danger à l'intérieur. Entrer lors d'un procès à huis-clos sans en être autoriser résultera en l'arrestation immédiate du fautif, pour un Jugement ultérieur. |
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Alinéa 3: |
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Lors d'un procès, les Juges sont autorisés à rester au tribunal, ainsi que tout le personnel rattaché à l'audience (hors spectateur), uniquement en cas d'alerte prise d'otage, ou avec autorisation d'un DDJI. |
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Alinéa 4: |
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Lors d'un procès publique, tout le personnel le souhaitant (hors accrédiation L0) peut assister librement au procès, mais s'engage à respecter le code de conduite. |
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Alinéa 5: |
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Le port d'arme lors d'une audience est prohibé, ainsi, en cas de possession d'arme, vous devez restituer ces dernières au personnel s'assurant de la sécurité du procès, jusqu'à votre sortie. |