« Police Militaire » : différence entre les versions

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À Proprement parler la P.M n'existe pas en France, contrairement au USA, la P.M se charge des arrestations ainsi que l'application des peines par procès verbale et non devant un tribunal, chaque ordre de la P.M doit être suivie, si vous avez à contester le choix de la P.M, veuillez vous référer au Juges ainsi qu'au Avocats pour décider de renvoyer l'affaire en Application des peines par la P.M ou passé devant un tribunal, suivant les circonstances.
À Proprement parler la P.M n'existe pas en France, contrairement au USA, la P.M se charge des arrestations ainsi que l'application des peines par procès verbal et non devant un tribunal, chaque ordre de la P.M doit être suivi.
Si vous désirez contester une décision de la P.M, veuillez vous référer aux Juges ainsi qu'aux Avocats pour décider de renvoyer l'affaire en Application des peines par la P.M ou passer devant un tribunal, suivant les circonstances.


La P.M est l'autorité Militaire mise en place pour neutraliser tout comportement abusif du personnel ainsi que les fautes effectué par un membre de l'incitation.
La P.M est l'autorité Militaire mise en place pour neutraliser tout comportement abusif du personnel ainsi que les fautes effectuées par un membre de la Fondation.

Version du 4 janvier 2023 à 12:25

Ajouté lors de la Version v0.2.605-Bêta.


À Proprement parler la P.M n'existe pas en France, contrairement au USA, la P.M se charge des arrestations ainsi que l'application des peines par procès verbal et non devant un tribunal, chaque ordre de la P.M doit être suivi. Si vous désirez contester une décision de la P.M, veuillez vous référer aux Juges ainsi qu'aux Avocats pour décider de renvoyer l'affaire en Application des peines par la P.M ou passer devant un tribunal, suivant les circonstances.

La P.M est l'autorité Militaire mise en place pour neutraliser tout comportement abusif du personnel ainsi que les fautes effectuées par un membre de la Fondation.